ADS
Présentation de la marque ADS
Déposée le 14 janvier 2003 par AMARA Bouali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADS est expirée depuis le 14 janvier 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518242 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09