Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYLESS
M. AMAR SAM

Numéro de dépôt :
4278224
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2026
PAYLESS de AMAR SAM

Présentation de la marque PAYLESS

Déposée le 7 juin 2016 par monsieur AMAR SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAYLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur AMAR SAM domicilié(e) 74 CHEMIN ETANG - 94160 - SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMAR SAM domicilié(e) 74 CHEMIN ETANG - 94160 - SAINT-MANDE - France.

La marque PAYLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYLESS arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.


M. AMAR SAM - 74 CHEMIN ETANG - 94160 - SAINT-MANDE - France


M. AMAR SAM - 74 CHEMIN ETANG - 94160 - SAINT-MANDE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.