Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-ATEX L'ESSENTIEL DE L'EXPERTISE
Monsieur AMAR Paul
Monsieur LINI Franck

Numéro de dépôt :
3155935
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2012
I-ATEX L\'ESSENTIEL DE L\'EXPERTISE de AMAR Paul

Présentation de la marque I-ATEX L'ESSENTIEL DE L'EXPERTISE

Déposée le 21 mars 2002 par monsieur AMAR Paul et monsieur LINI Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I-ATEX L'ESSENTIEL DE L'EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Les déposants sont monsieur AMAR Paul domicilié(e) 4 rue Paul Debia,34200 SETE - 34200 - France et monsieur LINI Franck domicilié(e) 474 Allée du Hameau du Golf,34280 La Grande Motte - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan MONELLI AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 8, Rue de la Valfère,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque I-ATEX L'ESSENTIEL DE L'EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-ATEX L'ESSENTIEL DE L'EXPERTISE est expirée depuis le 21 mars 2012.


Monsieur AMAR Paul - 4 rue Paul Debia,34200 SETE - 34200 - France

Monsieur LINI Franck - 474 Allée du Hameau du Golf,34280 La Grande Motte - 34280 - France


Yvan MONELLI AVOCAT A LA COUR - 8, Rue de la Valfère,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Matériel d'instruction ou d'enseignement destiné à l'exploitation d'une franchise de service dans le domaine du conseil et de l'expertise dans le secteur immobilier (à l'exception des appareils) . Affaires immobilières, toute mission d'expertise immobilière amiable ou judiciaire. Services de contrôle et d'examen de la qualité de tout produit ou service en vue de leur certification par référence à des normes légales réglementaires, administratives ou contractuelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.