Déposée le 12 juillet 2002 par AMAR Michaël et FORGIEL Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFT LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Les déposants sont AMAR Michaël domicilié(e) 16 avenue des Marronniers,94120 FONTENAY-S/S-BOIS - 94120 - France et FORGIEL Arnaud domicilié(e) 46 avenue MOZART,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAR Michaël domicilié(e) 16 avenue des Marronniers,94120 FONTENAY-S/S-BOIS - 94120 - France.
La marque SOFT LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAR Michaël - 16 avenue des Marronniers,94120 FONTENAY-S/S-BOIS - 94120 - France
FORGIEL Arnaud - 46 avenue MOZART,75016 PARIS - 75016 - France
AMAR Michaël - 16 avenue des Marronniers,94120 FONTENAY-S/S-BOIS - 94120 - France
Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374409 - Publication au BOPI 2003-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
. Publication de livres . Prêt de livres . Production de films . Location de films . Location d'enregistrements sonores . Montage de bandes vidéo . Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement . Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès . Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs . Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique . Publication électronique de livres et de périodiques en ligne . Micro-édition . Education . Formation . Divertissement . Activités culturelles . Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs . Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial . Service d'affichage électronique . Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial . Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers . Etude de projets techniques . Elaboration (conception) de logiciels . Programmation pour ordinateur . Création et entretien de sites Web pour des tiers . Consultation en matière d'ordinateurs . Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique . Hébergement de sites informatiques (sites Web)
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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