Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABILE DE FRANCE
M. amar hammadi

Numéro de dépôt :
4043192
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
CABILE DE FRANCE de amar hammadi

Présentation de la marque CABILE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par monsieur amar hammadi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur amar hammadi domicilié(e) 268 boulevard charles de gaulle - 92390 - villeneuve la garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. amar hammadi domicilié(e) 268 boulevard charles de gaulle - 92390 - villeneuve la garenne - France.

La marque CABILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABILE DE FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. amar hammadi - 268 boulevard charles de gaulle - 92390 - villeneuve la garenne - France


M. amar hammadi - 268 boulevard charles de gaulle - 92390 - villeneuve la garenne - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.