Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANITSA
Mme AMAR Estelle

Numéro de dépôt :
97707898
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque ANITSA

Déposée le 5 décembre 1997 par madame AMAR Estelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANITSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est madame AMAR Estelle domicilié(e) 24, Rue de Suresnes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AMAR ESTELLE - France.

La marque ANITSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANITSA est expirée depuis le 5 décembre 2007.


Mme AMAR Estelle - 24, Rue de Suresnes, 75008 PARIS - France


Mme AMAR ESTELLE - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310096 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Cuirs et imitation du cuir. Peaux d'animaux malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et selleries. - tissus, Couvertures de lit et de table. - vêtements, chaussures chapelleries.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.