Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTUILE
M. AMAR ALIOUA

Numéro de dépôt :
3986451
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
EUROTUILE de AMAR ALIOUA

Présentation de la marque EUROTUILE

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur AMAR ALIOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROTUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur AMAR ALIOUA domicilié(e) 30 RUE DE L ABREUVOIR - 36100 - ISSOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMAR ALIOUA domicilié(e) 30 RUE DE L ABREUVOIR - 36100 - ISSOUDUN - France.

La marque EUROTUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTUILE est expirée depuis le 27 février 2023.


M. AMAR ALIOUA - 30 RUE DE L ABREUVOIR - 36100 - ISSOUDUN - France


M. AMAR ALIOUA - 30 RUE DE L ABREUVOIR - 36100 - ISSOUDUN - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; tuiles métalliques ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; tuiles non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.