Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLA
M. AMAOUCHE HABIB

Numéro de dépôt :
97669150
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque LA VILLA

Déposée le 7 mars 1997 par monsieur AMAOUCHE HABIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est monsieur AMAOUCHE HABIB domicilié(e) DOMAINE DU RANCHITO LES PERVENCHES AV. MAURICE CHEVALIER, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMAOUCHE HABIB - France.

La marque LA VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA est expirée depuis le 7 mars 2007.

AMAOUCHE HABIB a également déposé les autres marques suivantes : WORLD CUP OF FOOTBALL 2002


M. AMAOUCHE HABIB - DOMAINE DU RANCHITO LES PERVENCHES AV. MAURICE CHEVALIER, 06150 CANNES LA BOCCA - France


M. AMAOUCHE HABIB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et article de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs, sachets, films et feuille d'emballage en matière plastique. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbre de Noël. Organisation d'expositions à buts commercial ou de publicité. Loterie. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Production de spectacles, location de films, et d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.