Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TIRAGE DE MARS
Numéro de dépôt :
92442321
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque TIRAGE DE MARS
Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AMANN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIRAGE DE MARS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47