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Marques déposées par la société AMANN & SÖHNE GmbH & Co KG société en commandite de droit allemand
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ELITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITE
AMANN & SÖHNE GmbH & Co KG société en commandite de droit allemand

Numéro de dépôt :
1373427
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 2 octobre 1986 par la société AMANN & SÖHNE GmbH & Co KG société en commandite de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITE »

Le déposant est la société AMANN & SÖHNE GmbH & Co KG société en commandite de droit allemand domicilié(e) Hauptstrasse 1,74357 BÖNNIGHEIM,Allemagne (dossier no 2330280) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WENNER SCP Me Mischa HONNEN domicilié(e) 71, Rue du Faubourg Saint-Honoré, BP 87,75008 PARIS (dossier no 2330280) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 2 octobre 2016.


AMANN & SÖHNE GmbH & Co KG société en commandite de droit allemand - Hauptstrasse 1,74357 BÖNNIGHEIM,Allemagne (dossier no 2330280) - Allemagne


WENNER SCP Me Mischa HONNEN - 71, Rue du Faubourg Saint-Honoré, BP 87,75008 PARIS (dossier no 2330280) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2074687 - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2330280 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 31 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443533 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 31 octobre 2006 - Concession de licence n°443532 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191081 - Publication au BOPI 1995-10-23

Fils, notamment fils de laine, de poil, de soie, de chanvre, de lin, de jute, de rayonne, de coton.