Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETELLA
AMANN Chantal

Numéro de dépôt :
1303271
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995

Présentation de la marque VEGETELLA

Déposée le 22 mars 1985 par AMANN Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGETELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMANN Chantal domicilié(e) 98, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS. - France.

La marque VEGETELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETELLA est expirée depuis le 22 mars 1995.

AMANN Chantal a également déposé les autres marques suivantes : "CARTE CRISTAL"


AMANN Chantal - 98, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.