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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMANIEUX
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LES CHAIS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHAIS BIO
AMANIEUX SAS

Numéro de dépôt :
4675585
Date de dépôt :
19/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2030
LES CHAIS BIO de AMANIEUX

Présentation de la marque LES CHAIS BIO

Déposée par voie électronique le 19 août 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMANIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHAIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMANIEUX domicilié(e) 3 GRAND RUE - 33890 - PESSAC SUR DORDOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMANIEUX SAS, Monsieur JOEL AMANIEUX domicilié(e) 3 GRAND RUE - 33890 - PESSAC SUR DORDOGNE - France.

La marque LES CHAIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS BIO arrivera à expiration en date du 19 août 2030.

AMANIEUX a également déposé les autres marques suivantes : MAISON AMANIEUX


AMANIEUX SAS - 3 GRAND RUE - 33890 - PESSAC SUR DORDOGNE - France


AMANIEUX SAS, Monsieur JOEL AMANIEUX - 3 GRAND RUE - 33890 - PESSAC SUR DORDOGNE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 3 novembre 2020 - Retrait partiel n°800252 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Tous ces produits sont issues d'une productions biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tous ces produits sont issues d'une productions biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente au détail en ligne et en magasin de produits alimentaires et boissons alcoolisées ou non, incluant les bières. vente au détail de coffret type "panier garni" ou comprenant des boissons et des aliments d'épicerie.