Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Potager Bio
Madame Amandine Foucou

Numéro de dépôt :
4645523
Date de dépôt :
07/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2030
Mon Potager Bio de Amandine Foucou

Présentation de la marque Mon Potager Bio

Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par madame Amandine Foucou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Potager Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est madame Amandine Foucou domicilié(e) 3846 chemin des borrels - 83400 - Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amandine Foucou domicilié(e) 3846 chemin des borrels - 83400 - hyeres - France.

La marque Mon Potager Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Potager Bio arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.


Madame Amandine Foucou - 3846 chemin des borrels - 83400 - Hyeres - France


Madame Amandine Foucou - 3846 chemin des borrels - 83400 - hyeres - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits de l'aquaculture et de la sylviculture : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.