Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par madame AMANDINE BARBELET et monsieur ARNAUD BARBELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Les déposants sont madame AMANDINE BARBELET domicilié(e) 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et monsieur ARNAUD BARBELET domicilié(e) 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD BARBELET domicilié(e) 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.
La marque PATOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOUILLETTE est expirée depuis le 1 juillet 2023.
AMANDINE BARBELET a également déposé les autres marques suivantes : Patouillette
Mme. AMANDINE BARBELET - 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France
M. ARNAUD BARBELET - 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France
M. ARNAUD BARBELET - 65 BOULEVARD DE CLICHY - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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