Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) amand terroir
/
VIT'FETES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIT'FETES
amand terroir, sas

Numéro de dépôt :
3670118
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2019
VIT\'FETES de amand terroir

Présentation de la marque VIT'FETES

Déposée le 10 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) amand terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIT'FETES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) amand terroir domicilié(e) 0 de la sorrière - 14500 - VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amand terroir domicilié(e) 0 de la sorrière - 14500 - VIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIT'FETES est expirée depuis le 10 août 2019.

amand terroir a également déposé les autres marques suivantes : ANDOUILLETTE BOCAGE , LE PATISSIER DE L'OCEAN , AMAND TRAITEUR , LE PATISSIER DE LA MER


amand terroir, sas - 0 de la sorrière - 14500 - VIRE - France


amand terroir - 0 de la sorrière - 14500 - VIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586009 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.