Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR
/
LE PATISSIER DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATISSIER DE LA MER
AMAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
3738703
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
LE PATISSIER DE LA MER de AMAND TERROIR

Présentation de la marque LE PATISSIER DE LA MER

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PATISSIER DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAND TERROIR domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France.

La marque LE PATISSIER DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATISSIER DE LA MER est expirée depuis le 17 mai 2020.

AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : ANDOUILLETTE BOCAGE , LE PATISSIER DE L'OCEAN , AMAND TRAITEUR , VIT'FETES


AMAND TERROIR, SAS - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France - SIREN 425136785


AMAND TERROIR - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586009 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.