Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMAND TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, Zone Industrielle Nord - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque AMAND TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAND TERROIR, SAS - Rue de la Sorrière, Zone Industrielle Nord - 14500 - VIRE - France - SIREN 425136785
FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586009 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741515 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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