Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMAND TRAITEUR
AMAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
3738704
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030
AMAND TRAITEUR de AMAND TERROIR

Présentation de la marque AMAND TRAITEUR

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAND TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, Zone Industrielle Nord - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque AMAND TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMAND TRAITEUR arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : ANDOUILLETTE BOCAGE , LE PATISSIER DE L'OCEAN , LE PATISSIER DE LA MER , VIT'FETES


AMAND TERROIR, SAS - Rue de la Sorrière, Zone Industrielle Nord - 14500 - VIRE - France - SIREN 425136785


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586009 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741515 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.