Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVE DE VIRE
Numéro de dépôt :
1271943
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
05/04/1994
Présentation de la marque PAVE DE VIRE
Déposée le 5 avril 1984 par AMAND S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « PAVE DE VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVE DE VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DE VIRE est expirée depuis le 5 avril 1994.
AMAND S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43