Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DU ROY
AMAND CHAPERON & FILS, société anonyme, 33503 LIBOURNE.

Numéro de dépôt :
1246571
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1993

Présentation de la marque PRINCE DU ROY

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) AMAND CHAPERON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMAND CHAPERON & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque PRINCE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DU ROY est expirée depuis le 27 septembre 1993.

AMAND CHAPERON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RÉSERVE DU NOUGUEY , LES ROSES , DRY CHAPERON , BORDOVIN , DUC DES CHARTRONS , ROC-VIELH , ROC VIELH , LE COLOMBIER , ROCQUEVIEIL , PALUS GARET


AMAND CHAPERON & FILS, société anonyme, 33503 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.