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Marques déposées par la société AMAND CHAPERON & FILS
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DUC DES CHARTRONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DES CHARTRONS
AMAND CHAPERON & FILS

Numéro de dépôt :
1663576
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque DUC DES CHARTRONS

Déposée le 7 juillet 1983 par la société AMAND CHAPERON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMAND CHAPERON & FILS domicilié(e) Port du Noyer, ARVEYRES, 33503 LIBOURNE (dossier no 2020811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2020811) - France.

La marque DUC DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DES CHARTRONS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

AMAND CHAPERON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RÉSERVE DU NOUGUEY , LES ROSES , DRY CHAPERON , BORDOVIN , ROC-VIELH , ROC VIELH , LE COLOMBIER , ROCQUEVIEIL , PALUS GARET , SWEET CHAPERON


AMAND CHAPERON & FILS - Port du Noyer, ARVEYRES, 33503 LIBOURNE (dossier no 2020811) - France - SIREN 595750753


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2020811) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1993 n°2020811 - Publication au BOPI 1993-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Liqueurs, cidres et spiriyueux autres que les eaux-de-vie et alcools