Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPERON MONOPOLE
Numéro de dépôt :
1130293
Date de dépôt :
26/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAPERON MONOPOLE
Déposée le 26 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) AMAND CHAPERON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAPERON MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPERON MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHAPERON MONOPOLE est expirée depuis le 26 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044