Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPERON MONOPOLE
AMAND CHAPERON ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1130293
Date de dépôt :
26/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAPERON MONOPOLE

Déposée le 26 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) AMAND CHAPERON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAPERON MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMAND CHAPERON ET FILS domicilié(e) 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CHAPERON MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHAPERON MONOPOLE est expirée depuis le 26 décembre 1989.


AMAND CHAPERON ET FILS S.A. - 33500 LIBOURNE - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vin.