Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÔME
AMAND-BIANIC, SAS

Numéro de dépôt :
3943763
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
DÔME de AMAND-BIANIC

Présentation de la marque DÔME

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND-BIANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND-BIANIC domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque DÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÔME est expirée depuis le 3 septembre 2022.

AMAND-BIANIC a également déposé les autres marques suivantes : R RIVALAIN , ANDOUILLETTES ROYALES , PAVE DE VIRE , VERITABLE ANDOUILLE DE GUEMENE MAISON GARIN. FUMEE AU BOIS , DÔME , PAUL DANJOU , CHARLES AMAND , Andouillette de Troyes Royales , ANDOUILLETTE PARISIENNE , AMAND


AMAND-BIANIC, SAS - RUE DE LA SORRIERE, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 14500 - VIRE - France - SIREN 425136785


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, extraits de poisson, surimi, saumon, thon, caviar, coquillages [non vivants], crevettes grises [non vivantes], crevettes roses [bouquets] [non vivantes], crustacés [non vivants], filets de poissons [non vivants], harengs, homards [non vivants], écrevisses (non vivantes), huîtres [non vivantes], langoustes [non vivantes], fruits de mer (non vivants), moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes) ; filets de poissons ; Farine de poisson pour l'alimentation humaine ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; Jus de poisson ; mets à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; soupes, bouillons et potages à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; plats cuisinés chauds ou froids à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; préparations à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Préparations culinaires à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Conserves de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Crèmes de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Mousses de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Rillettes de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Salades préparées et composées à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Pâtés et terrines de poisson, de fruits de mer ; Pâtés et terrines à base de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages.

Publicité, publicité télévisée et radiophonique, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; participation à des expositions et des foires à buts commerciaux ou de publicité.

Services de restauration (alimentaires) ; Services de traiteurs ; Services de traiteurs à emporter ; Services de restauration par la distribution (mise à disposition) de mets, soupes, bouillons et potages, plats cuisinés chauds ou froids, préparations, préparations culinaires, conserves, crèmes, mousses, rillettes, salades préparées et composées, pâtés et terrines.