Déposée le 12 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND-BIANIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND-BIANIC domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque CHARLES AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAND-BIANIC, SAS - RUE DE LA SORRIERE, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 14500 - VIRE - France - SIREN 425136785
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, extraits de poisson, surimi, saumon, thon, caviar, coquillages [non vivants], crevettes grises [non vivantes], crevettes roses [bouquets] [non vivantes], crustacés [non vivants], filets de poissons [non vivants], harengs, homards [non vivants], écrevisses (non vivantes), huîtres [non vivantes], langoustes [non vivantes], fruits de mer (non vivants), moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes) ; Filets de poissons ; Farine de poisson pour l'alimentation humaine ; Sauces à base de poissons et de fruits de mer ; Jus de poisson ; Mets à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Soupes, bouillons et potages à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; Plats cuisinés chauds ou froids à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; préparations cuisinées à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; Préparations culinaires à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – conserves de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – crèmes de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – mousses de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – rillettes de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – salades préparées et composées à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de fromages ; – pâtés et terrines de poisson, de fruits de mer ; – pâtés et terrines à base de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages.
– publicité, publicité télévisée et radiophonique, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; – démonstration de produits. – organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; – organisation d'expositions et des foires à buts commerciaux ou de publicité ; – émission de bons d'achat ; – services de vente au détail ou en gros de produits de charcuterie ; – services de vente au détail ou en gros de plats cuisinés et préparés à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de mets à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de soupes, bouillons et potages à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de plats cuisinés chauds ou froids à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de préparations à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de préparations culinaires à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de conserves de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits ; – services de vente au détail ou en gros de crèmes de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de mousses de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de rillettes de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de salades préparées et composées à base de poisson, et/ou de chair de poisson, et/ou de surimi, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, et/ou de pâtes alimentaires, et/ou de riz, et/ou de fromages ; – services de vente au détail ou en gros de pâtés et terrines de poisson, de fruits de mer ; – services de vente au détail ou en gros de pâtés et terrines à base de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes et/ou de fruits, et/ou de fromages. – services de vente au détail ou en gros de poisson, poisson conservé, poisson saumuré, extraits de poisson, surimi, saumon, thon, caviar, coquillages [non vivants], crevettes grises [non vivantes], crevettes roses [bouquets] [non vivantes], crustacés [non vivants], filets de poissons [non vivants], harengs, homards [non vivants], écrevisses (non vivantes), huîtres [non vivantes], langoustes [non vivantes], fruits de mer (non vivants), moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, épices, nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, semoule, plats cuisinés à base de semoule, riz, plats cuisinés à base de riz, plats cuisinés à base de céréales, aromates, herbes potagères conservés (assaisonnement), poissons vivants, crustacés (vivants), coquillages (vivants), mollusques (vivants), oeufs de poissons, crevettes grises (vivantes), crevettes roses [bouquets] (vivantes), harengs, homards (vivants), écrevisses (vivantes), huîtres (vivants), langoustes (vivantes), fruits de mer (vivants), moules (mollusques) (vivantes), palourdes (vivants), saumon (vivants), thon (vivants), anchois (vivants), fruits et légumes frais. – informations commerciales aux consommateurs ; – services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; – informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; – informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires.
Services de restauration (alimentaires) ; Services de traiteurs ; Services de traiteurs à emporter ; Services de restauration (alimentation) proposant des mets, soupes, bouillons et potages, plats cuisinés chauds ou froids, préparations, préparations culinaires, conserves, crèmes, mousses, rillettes, salades préparées et composées, pâtés et terrines.
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