Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAND TERROIR
AMAND BIANIC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3853136
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
AMAND TERROIR de AMAND BIANIC

Présentation de la marque AMAND TERROIR

Déposée le 16 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND BIANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAND TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND BIANIC domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAND BIANIC, SAS domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France.

La marque AMAND TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAND TERROIR est expirée depuis le 16 août 2021.

AMAND BIANIC a également déposé les autres marques suivantes : R RIVALAIN , ANDOUILLETTES ROYALES , PAVE DE VIRE , VERITABLE ANDOUILLE DE GUEMENE MAISON GARIN. FUMEE AU BOIS , DÔME , PAUL DANJOU , CHARLES AMAND , DÔME , Andouillette de Troyes Royales , ANDOUILLETTE PARISIENNE


AMAND BIANIC SAS, SAS - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France - SIREN 425136785


AMAND BIANIC, SAS - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.