Déposée le 16 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND BIANIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMAND TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAND BIANIC domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAND BIANIC, SAS domicilié(e) RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France.
La marque AMAND TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAND BIANIC SAS, SAS - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France - SIREN 425136785
AMAND BIANIC, SAS - RUE DE LA SORRIERE BP 90007 - 14501 - VIRE CEDEX - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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