Déposée le 5 juin 1998 par AMALVY Philippe - Jacques - Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIO-NATURE & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est AMALVY Philippe - Jacques - Marie, domicilié(e) 5 Rd Point de St Brice, 33740 ARES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALVY Philippe - France.
La marque BIO-NATURE & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-NATURE & SANTE est expirée depuis le 5 juin 2008.
AMALVY Philippe - Jacques - Marie - 5 Rd Point de St Brice, 33740 ARES - France
AMALVY Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628250 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tous ces produits étant à usage médical et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, désinfectant à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à usage médical, tous ces produits étant à usage médical et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, tous ces produits étant à usage médical et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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