Marque enregistrée - Marque en vigueur

XL 46
AMALTIS

Numéro de dépôt :
4391166
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
XL 46 de AMALTIS

Présentation de la marque XL 46

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par AMALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XL 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est AMALTIS domicilié(e) Rue de la Marne, BP 219 - 79206 - PARTHENAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALTIS, Monsieur Nicoals FONTAINE domicilié(e) Rue de la Marne - 79206 - Parthenay - France.

La marque XL 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL 46 arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

AMALTIS a également déposé les autres marques suivantes : Ela , PolyS K Ca Mg , N'ROB La libération contrôlée , ENROB , N' maker Limus inside


AMALTIS - Rue de la Marne, BP 219 - 79206 - PARTHENAY CEDEX - France


AMALTIS, Monsieur Nicoals FONTAINE - Rue de la Marne - 79206 - Parthenay - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles.