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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALTHEE
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Gustave Fayet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gustave Fayet
AMALTHEE, SARL

Numéro de dépôt :
3919908
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
Gustave Fayet de AMALTHEE

Présentation de la marque Gustave Fayet

Déposée le 14 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALTHEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gustave Fayet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALTHEE domicilié(e) Abbaye de Fontfroide, RD 613 - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALTHEE, Mme. Laure de Chevron Villette domicilié(e) Abbaye de Fontfroide, RD 613 - 11100 - Narbonne - France.

La marque Gustave Fayet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave Fayet est expirée depuis le 14 mai 2022.

AMALTHEE a également déposé les autres marques suivantes : BEST 2 BEST , LAUDAMUS , NOV'ICE , LA 11 , KOR'BIERE , BEST ENTREPRISE , AMALTHEE , BEST OPTIQUE LE MEILLEUR POUR VOS YEUX , NOUS VOUS DEVONS LE MEILLEUR POUR VOS YEUX , BARRIQUES DE FRANCE BDF


AMALTHEE, SARL - Abbaye de Fontfroide, RD 613 - 11100 - Narbonne - France


AMALTHEE, Mme. Laure de Chevron Villette - Abbaye de Fontfroide, RD 613 - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 22 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749831 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.