Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME
Amaltée France Finance, SARL, Monsieur Bernard Philibert

Numéro de dépôt :
4296135
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME de Amaltée France Finance

Présentation de la marque LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Amaltée France Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Amaltée France Finance domicilié(e) 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 972 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amalthée France Finance, M. Bernard PHILIBERT domicilié(e) 52 RUE Erambert - 78250 - MEZY-SUR-SEINE - France.

La marque LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

Amaltée France Finance a également déposé les autres marques suivantes : Les PETITES Bouteilles


Amaltée France Finance, SARL, Monsieur Bernard Philibert - 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France - SIREN 509972444


Amalthée France Finance, M. Bernard PHILIBERT - 52 RUE Erambert - 78250 - MEZY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.