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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMALRIC
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MORTADELICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTADELICE
AMALRIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99820070
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2029

Présentation de la marque MORTADELICE

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMALRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MORTADELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMALRIC domicilié(e) 38 RUE DU PEROUZET - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 449 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MORTADELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORTADELICE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

AMALRIC a également déposé les autres marques suivantes : EN MODE ISLA , SAUCISDELICE , Déliss' Isla Délice HALAL , , ISLA DELICE


AMALRIC, Société par actions simplifiée - 38 RUE DU PEROUZET - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 538449489


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2420911 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513181 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727315 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-28

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722486 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Viande, volaille, gibier, extraits de viande, pâtés, charcuterie, viande conservée, plats cuisinés à base de viande, saucisses. Plats cuisinés incluant de la viande, pâtés de viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.