Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pigeonniers de Midi-Pyrénées
AMALRIC Denis – Claude

Numéro de dépôt :
98743385
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2018

Présentation de la marque Les Pigeonniers de Midi-Pyrénées

Déposée le 27 juillet 1998 par AMALRIC Denis – Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Pigeonniers de Midi-Pyrénées »

Le déposant est AMALRIC Denis – Claude domicilié(e) 54 rue père Colin,81500 LAVAUR (dossier no 2380546) - 81500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Denis AMALRIC domicilié(e) 54 rue père Colin,81500 LAVAUR (dossier no 2380546) - 81500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Pigeonniers de Midi-Pyrénées est expirée depuis le 27 juillet 2018.


AMALRIC Denis – Claude - 54 rue père Colin,81500 LAVAUR (dossier no 2380546) - 81500 - France


Mr Denis AMALRIC - 54 rue père Colin,81500 LAVAUR (dossier no 2380546) - 81500 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380546 - Publication au BOPI 2008-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Pâtisserie et confiserie.