Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIED DE MULET
AMALRIC DENIS-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3053574
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque LE PIED DE MULET

Déposée le 25 septembre 2000 par AMALRIC DENIS-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PIED DE MULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est AMALRIC DENIS-CLAUDE, domicilié(e) 54 Rue Père COLIN, 81500 LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AMALRIC Denis - France.

La marque LE PIED DE MULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIED DE MULET est expirée depuis le 25 septembre 2010.

AMALRIC DENIS-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pigeonniers de Midi-Pyrénées


AMALRIC DENIS-CLAUDE - 54 Rue Père COLIN, 81500 LAVAUR - France


Monsieur AMALRIC Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Chocolat Boîte en carton ou en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.