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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMALINE ASSURANCES
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BONUS 50 EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONUS 50 EXCELLENCE
AMALINE ASSURANCES, SA

Numéro de dépôt :
4288622
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
BONUS 50 EXCELLENCE de AMALINE ASSURANCES

Présentation de la marque BONUS 50 EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) AMALINE ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONUS 50 EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMALINE ASSURANCES domicilié(e) 130 Avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALINE ASSURANCES, Mme. SEGOLENE FAURE domicilié(e) 130 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France.

La marque BONUS 50 EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONUS 50 EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

AMALINE ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : Label Éleveur , Héloïz , Assur'Chiot - Chaton , AMAGUIZ.COM , Amaguiz , ROAD COACH


AMALINE ASSURANCES, SA - 130 Avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France


AMALINE ASSURANCES, Mme. SEGOLENE FAURE - 130 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

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