Déposée le 28 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) AMALIAGE DOMICILIÉ C/O ISODOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMALIAGE DOMICILIÉ C/O ISODOC domicilié(e) ZA des Clottes,31360 SAINT MARTORY - 31360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 487 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque BACACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACACIER est expirée depuis le 28 juillet 2013.
AMALIAGE DOMICILIÉ C/O ISODOC, société anonyme - ZA des Clottes,31360 SAINT MARTORY - 31360 - France - SIREN 437487556
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; tôles d'acier profilées. Distribution (livraison) de produits métallurgiques, de quincaillerie et d'outillage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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