Déposée le 23 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALIA MATTAÖR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART' COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMALIA MATTAÖR domicilié(e) 99 bis, avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 166 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ART' COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMALIA MATTAÖR, société à responsabilité limitée - 99 bis, avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France - SIREN 439166703
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481415 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Affiches, albums, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, modèles de broderie, cartes, cartes à jouer, cartons à chapeaux (boîtes) , chromos, patrons pour la couture, étuis pour patrons, craies pour la lithographie, craies pour tailleurs, décalcomanies, décors de théâtre en papier et/ou en carton, dessins, eaux-fortes (peintures) , modèles d'écriture, gravures, images, impressions, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, journaux, linge de table en papier, lithographies, livres, nappes et napperons en papier, articles de papeterie, toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, planches (gravures) , pochoirs, portraits, cartes postales, timbres-poste, publications, revues (périodiques) . Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, articles de bourellerie ; bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles) , coffres de voyage, étuis pour clés (maroquinerie) , coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, havresacs, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux) , sacs de plage, portefeuilles, sacs à roulettes, sacs à main, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie) , trousses de voyage. Meubles ; glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; Objets d'ornements en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile, appuie-têtes (meubles) , berceaux, étagères et rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, montures de brosses, porte-chapeaux, coffres à jouets, coffres non métalliques, coquillages (coquilles) , corbeilles non métalliques, cornes d'animaux, crochets de rideaux, crochets de porte-manteaux (non métalliques) , décorations en matières plastiques pour aliments, distributeurs fixes et de serviettes non métallique) , écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballages en matières plastiques, embrasses non en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastique) , piedestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garnitures non métalliques de lits, de meubles, de portes, jardinières (meubles) , loquets métalliques, mobiles (pour la décoration) , nichoirs, niches pour animaux d'intérieur, portes-parapluies, paravents (meubles) , patères de rideaux, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, porte-revues, présentoirs, pupitres, statues en bois ou en matières plastiques Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile, tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Vêtements (habillement) , pantalons, jupes, jupons, chemises, pull-overs, manteaux, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, vareuses, vestes, gabardines, imperméables, tabliers (vêtements) uniformes, saris, voiles (vêtements) , gilets, livrées, maillots, chandails, blouses, pyjamas, robes de chambre, costumes de bain, peignoirs de bain, sousvêtements, lingerie de corps, corsets, justaucorps (body) , caleçons, culottes, jarretelles, jarretières, bas, collants, foulards, écharpes, châles, bandanas (foulards) , boas (tour de cou) , gants (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures ortho-pédiques) , bottes, bottines, chaus-sures de plage, sandales de bain, chaussures de sport, espadrilles, chaussettes, chaussons ; chapellerie, bérets, bonnets de bain. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Services d'agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ; mon-tage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentations, expositions) ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; représentations théâtrales, production de spectacles ; organisation de défilés de mode.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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