Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fagotine
Mme. Amale El Khaledi

Numéro de dépôt :
3966884
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
La Fagotine de Amale El Khaledi

Présentation de la marque La Fagotine

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par madame Amale El Khaledi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fagotine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame Amale El Khaledi domicilié(e) LD Les Vieux Etres - 61130 - Saint Fulgent des Ormes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Amale El Khaledi domicilié(e) LD Les Vieux Etres - 61130 - Saint Fulgent des Ormes - France.

La marque La Fagotine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fagotine est expirée depuis le 7 décembre 2022.


Mme. Amale El Khaledi - LD Les Vieux Etres - 61130 - Saint Fulgent des Ormes - France


Mme. Amale El Khaledi - LD Les Vieux Etres - 61130 - Saint Fulgent des Ormes - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.