Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMAJEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMAJEE domicilié(e) 25 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAJEE domicilié(e) 25 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
La marque NATIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAJEE, EURL - 25 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France
AMAJEE - 25 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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