Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLSEM
AMAGRI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3566861
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2028
SOLSEM de AMAGRI

Présentation de la marque SOLSEM

Déposée le 3 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAGRI domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28630 - GELLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSEM arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

AMAGRI a également déposé les autres marques suivantes : LAMINE OR , AGRAM , ACROBATE , GEO TINE , GEO ROLL , JET SPLIT , AIR LANCE , TS-GARDEN , V-RING , AIR PILLAR


AMAGRI, Société par actions simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28630 - GELLAINVILLE - France - SIREN 352774095


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2018 n°2668560 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-10

Machines agricoles et machines outils véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.