Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAGAT FLEURS FEUILLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEURS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAGAT FLEURS FEUILLAGES domicilié(e) BOX 27, 1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 496 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAGAT FLEURS FEUILLAGES, M. LIONEL HERAUD domicilié(e) BOX 27, 1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON - 83400 - HYERES - France.
La marque FLEURS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAGAT FLEURS FEUILLAGES, M. LIONEL HERAUD - BOX 27, 1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON - 83400 - HYERES - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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