Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Corine AMAGAT
AMAGAT Corine EURL AMAGAT

Numéro de dépôt :
3034129
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2010
Corine AMAGAT de AMAGAT Corine AMAGAT

Présentation de la marque Corine AMAGAT

Déposée le 14 juin 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMAGAT Corine AMAGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Corine AMAGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMAGAT Corine AMAGAT domicilié(e) La CLÉQUINE, 31620 Castelnau d'ESTRETEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 464 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAGAT CORINE - France.

La marque Corine AMAGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corine AMAGAT est expirée depuis le 14 juin 2010.


AMAGAT Corine EURL AMAGAT - La CLÉQUINE, 31620 Castelnau d'ESTRETEFONDS - France - SIREN 413464165


AMAGAT CORINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés Lait et produits laitiers, confitures et fromage Pain, glace à rafraîchir Produit agricole ni préparé, ni transformé Tirage de photographie, transformation des produits agricoles d'autrui à savoir affinage de fromage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.