Déposée le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Amaéva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAEVA domicilié(e) Zone d'activité la Barrière - 49220 - ANDIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 187 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAEVA, M. MOREAU Alain domicilié(e) Zone d'activité la Barrière - 49220 - ANDIGNE - France.
La marque Amaéva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995683.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amaéva est expirée depuis le 5 avril 2023.
AMAEVA a également déposé les autres marques suivantes : AMAEVA
AMAEVA, SARL - Zone d'activité la Barrière - 49220 - ANDIGNE - France - SIREN 521187708
AMAEVA, M. MOREAU Alain - Zone d'activité la Barrière - 49220 - ANDIGNE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Republication pour erratum - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Terre artificielle à base de matières minérales pour la culture de plantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
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