EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT
AMAE3D, SARL DAVID MICHAUT
Numéro de dépôt :
3735005
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
Présentation de la marque EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT
Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAE3D et DAVID MICHAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAE3D domicilié(e) 5 BIS RUE DU CHATEAU D'EAU - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et DAVID MICHAUT domicilié(e) APINOST CHEMIN DE LA DEVERRIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAE3D domicilié(e) 5 BIS RUE DU CHATEAU D'EAU - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735005.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUBAIE OUVERTURES ET PROTECTIONS POUR L HABITAT est expirée depuis le 3 mai 2020.
AMAE3D, SARL - 5 BIS RUE DU CHATEAU D'EAU - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 5
DAVID MICHAUT - APINOST CHEMIN DE LA DEVERRIERE - France
AMAE3D - 5 BIS RUE DU CHATEAU D'EAU - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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