Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArtSeine
AMADOR, SARL

Numéro de dépôt :
4323052
Date de dépôt :
17/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2026
ArtSeine de AMADOR

Présentation de la marque ArtSeine

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMADOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArtSeine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMADOR domicilié(e) 33 RUE JACQUES DULUD - 92220 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 625 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMADOR, SARL, M. AMABLE-JEROME DORIA domicilié(e) 33 RUE JACQUES DULUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ArtSeine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtSeine arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.


AMADOR, SARL - 33 RUE JACQUES DULUD - 92220 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 818625022


AMADOR, SARL, M. AMABLE-JEROME DORIA - 33 RUE JACQUES DULUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.