Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMADOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ArtSeine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMADOR domicilié(e) 33 RUE JACQUES DULUD - 92220 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 625 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMADOR, SARL, M. AMABLE-JEROME DORIA domicilié(e) 33 RUE JACQUES DULUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque ArtSeine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtSeine arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.
AMADOR, SARL - 33 RUE JACQUES DULUD - 92220 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 818625022
AMADOR, SARL, M. AMABLE-JEROME DORIA - 33 RUE JACQUES DULUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ArtSeine"