Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMADEVELOPPEMENT
AMADEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
1719207
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
17/09/2001
AMADEVELOPPEMENT de AMADEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AMADEVELOPPEMENT

Déposée le 17 septembre 1991 par AMADEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « AMADEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMADEVELOPPEMENT, domicilié(e) 128, rue saint aubert, 62000 ARRAS - France.

La marque AMADEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMADEVELOPPEMENT est expirée depuis le 17 septembre 2001.

AMADEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AMADEVELOPPEMENT , COPYRAMA , COPYRAMA


AMADEVELOPPEMENT - 128, rue saint aubert, 62000 ARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 mai 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°345793 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 5 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°342069 - Publication au BOPI 2002-03-05

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