Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMADEITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMULSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMADEITE domicilié(e) ZA DU HAUT BOIS - 56580 - BREHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 208 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque EMULSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117467.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
Café ; thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; Algues (condiments) ; émulsifiant naturel à base d'algue ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie ; aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; Algue ; algue pour l'alimentation humaine ou animale.
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