Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMECAM
AMADA S.A.

Numéro de dépôt :
1414446
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997
PROMECAM de AMADA

Présentation de la marque PROMECAM

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AMADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMADA domicilié(e) 63, rue de Strasbourg, 93200 SAINT-DENIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque PROMECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMECAM est expirée depuis le 19 juin 1997.

AMADA a également déposé les autres marques suivantes : AMADA A COMME AVENTURE , RAID BLEU , AMADA A COMME AVENTURE , AMADA MADAGASCAR


AMADA S.A. - 63, rue de Strasbourg, 93200 SAINT-DENIS, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses; machines et appareils divers et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).