Déposée le 17 février 1981 par AMADA COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMADA COMPANY, LIMITED (société japonaise), 200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa-ken (Japon). - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque COMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28
Machines, machines-outils, leurs instruments et outils en faisant partie ou destinés à s'y adapter. Machines à meuler ou affûter, machines à coudre, machines à découper ou tronçonner, presses hydrauliques, machines à limer, presses mécaniques, machines à poinçonner, grignoteuses, freins de presse, machines à plier, machines à cintrer, machines à cisailler, machines à forger, tours, perceuses, aleseuses, fraiseuses, machines à raboter, machines à tailler les engrenages, machines à emboutir, machines à mortaises, machines à tarauder, machines à fileter, ponceuses, affûteuses de scies, machines à souder, machines fonctionnant au laser, et autres machines à travailler les métaux, leurs instruments et outils, y compris les lames de scies, limes, meules, forets, tarauds, outils à découper en carbure cémenté, outils de découpe au diamant, moules métalliques, matrices de presses, de machines à forger.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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