AMACREDIT
Présentation de la marque AMACREDIT
Déposée le 10 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMACREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMACREDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMACREDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMACREDIT est expirée depuis le 10 septembre 2013.
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 7 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°390201 - Publication au BOPI 2004-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 9 décembre 2004 - Concession de licence n°403932 - Publication au BOPI 2004-12-09
Inscription le 7 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448160 - Publication au BOPI 2007-02-07
Inscription le 7 février 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°448161 - Publication au BOPI 2007-02-07
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487503 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 9 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569087 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09