Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMACO
/
STOP NEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP NEIGE
AMACO, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1214090
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2022

Présentation de la marque STOP NEIGE

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMACO domicilié(e) 9, rue de Mulhouse - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque STOP NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOP NEIGE est expirée depuis le 24 septembre 2022.


AMACO, Société à Responsabilité Limitée - 9, rue de Mulhouse - 68700 - CERNAY - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225999 - Publication au BOPI 2002-08-01

Renouvellement sans limitation n°2008912 - Publication au BOPI 1992-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502685 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Elément en métal ou en plastique pour la toiture d'immeubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.