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Marques déposées par l'association loi 1901 AMACCA-CLC
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AMACCA-CLC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMACCA-CLC
AMACCA-CLC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3753780
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2020
AMACCA-CLC de AMACCA-CLC

Présentation de la marque AMACCA-CLC

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par l'association loi 1901 AMACCA-CLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMACCA-CLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AMACCA-CLC domicilié(e) maison des associations Place Evariste Gras 13600 La Ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMACCA-CLC domicilié(e) maison des associations Place Evariste Gras 13600 La Ciotat - France.

La marque AMACCA-CLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMACCA-CLC est expirée depuis le 15 juillet 2020.


AMACCA-CLC, association loi 1901 - maison des associations Place Evariste Gras 13600 La Ciotat - France


AMACCA-CLC - maison des associations Place Evariste Gras 13600 La Ciotat - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.