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Marques déposées par AMA
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SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX
AMA

Numéro de dépôt :
4382014
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX de AMA

Présentation de la marque SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par AMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est AMA domicilié(e) 26 Rue des Goélands, Cap-Ferret, 33950 LEGE-CAP-FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU SUD-OUEST, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 29/31 rue Ferrère, Représentée par Maître Pierre GOUBET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

AMA a également déposé les autres marques suivantes : EL MERKADO , Xpert Eye , XPERT EYE , AMA , AMALUNA , PALMITO , SIGNATURE VINS * SPIRITUEUX , ADMEASY , AMA , LOU KALU


AMA - 26 Rue des Goélands, Cap-Ferret, 33950 LEGE-CAP-FERRET - France


LES JURISTES ASSOCIES DU SUD-OUEST, Cabinet d'Avocats - 29/31 rue Ferrère, Représentée par Maître Pierre GOUBET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées. Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.